Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BITERROISE
ID HOLDING

Numéro de dépôt :
4580255
Date de dépôt :
09/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2029
LA BITERROISE de ID HOLDING

Présentation de la marque LA BITERROISE

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2019 par ID HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BITERROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est ID HOLDING domicilié(e) route de Bessan Villa Isaa - Quartier de Montimas - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet d'Avocats AC AR, Madame ALBANE ROUCOULES domicilié(e) 122, rue du Walhalla - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque LA BITERROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BITERROISE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.


ID HOLDING - route de Bessan Villa Isaa - Quartier de Montimas - 34500 - BEZIERS - France


cabinet d'Avocats AC AR, Madame ALBANE ROUCOULES - 122, rue du Walhalla - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Café ; thé ; cacao ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; levure ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.